Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Nom du site web : CMGraphic
URL du site : https://www.cmgraphic.com/
Propriétaire : CM Graphic,
Adresse : Parc Bayard, 1145 Rue des Méttanies, 38530 Pontcharra
Email : CMGRAPHIC73@GMAIL.COM
2. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone de l’hébergeur : +33 9 72 10 10 07
3. Création du Site
Le site a été créé par Fr3do.
Site web de Fr3do : https://www.fr3do.com
Pour toute question concernant la création et la maintenance du site, veuillez contacter directement Fr3do via les coordonnées disponibles sur son site web.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’expression écrite préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Utilisation des Images
Les images présentes sur ce site proviennent de sources respectant les droits d’auteur et sont utilisées en accord avec les termes de leurs licences respectives. Elles incluent des images sous licences issues de Freepik, Unsplash, et AdobeStock. Ces images ont été soigneusement sélectionnées pour compléter le contenu de notre site et améliorer l’expérience visuelle de nos visiteurs. Toutes les images sont utilisées dans le respect des conditions prévues par les licences sous lesquelles elles ont été acquises, et les crédits appropriés sont attribués à leurs auteurs ou propriétaires légitimes conformément aux exigences de ces licences. Toute reproduction, redistribution ou utilisation de ces images en dehors des termes de leurs licences est strictement interdite sans l’autorisation expresse des détenteurs des droits.
5. Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url suivante : https://www.cmgraphic.com/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société.